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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PAN'INTERNATIONAL
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PAN' DECORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN' DECORS
Société PAN'INTERNATIONAL, (S.A.), Zone Industrielle, rue Ambroise Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE.

Numéro de dépôt :
1193463
Date de dépôt :
26/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1992

Présentation de la marque PAN' DECORS

Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PAN'INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN' DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PAN'INTERNATIONAL - France.

La marque PAN' DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN' DECORS est expirée depuis le 26 janvier 1992.

Société PAN'INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HYPNOSES , HYPNOSES , HYPNOSES CREATION


Société PAN'INTERNATIONAL, (S.A.), Zone Industrielle, rue Ambroise Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Fleurs artificielles. Ornements et décoration pour arbres de noël.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].